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Procès-Verbaux
- P.V Conseil Municipal du 15 juin 2026
- P.V Conseil Municipal du 05 juin 2026
- P.V Conseil Municipal du 27 avril 2026
- P.V Conseil Municipal du 21 mars 2026
- P.V Conseil Municipal du 12 mars 2026
- P.V Conseil Municipal du 15 décembre 2025
- P.V Conseil Municipal du 13 octobre 2025
- P.V Conseil Municipal du 30 juin 2025
- P.V Conseil Municipal du 26 mai 2025
- P.V Conseil Municipal du 31 mars 2025
- P.V Conseil Municipal du 04 février 2025
- P.V Conseil Municipal du 17 décembre 2024
- P.V Conseil Municipal du 15 octobre 2024
- P.V Conseil Municipal du 16 septembre 2024
- P.V Conseil Municipal du 08 juillet 2024
- P.V Conseil Municipal du 27 mai 2024
- P.V Conseil Municipal du 28 mars 2024
- P.V Conseil Municipal du 19 février 2024
- P.V Conseil Municipal du 21 décembre 2023
- P.V Conseil Municipal du 23 octobre 2023
- P.V Conseil Municipal du 24 juillet 2023
- P.V Conseil Municipal du 24 avril 2023
- P.V Conseil Municipal du 27 mars 2023
- P.V Conseil Municipal du 20 février 2023
Conseil Municipal - Séance du 03 septembre 2026
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 15 juin 2026
- Travaux de sécurisation Chemin du Meyrand / RD104
- Autorisation accepter et encaisser dons et legs
- Cession de terrain - Lieudt "Le Trépôt"
- Site Patrimonial Remarquable
- Adhésion "Emerveillés par l’Ardèche"
- Adhésion Institut des Risques Majeurs
- Instauration taxe vacance locaux habitation
- Subvention annuelle de fonctionnement - Associations couxoises
- Convention "Lire et Faire Lire"
- Convention musique - Ecoles - Année scolaire 2026 / 2027
- Création de Poste Agent de Maîtrise
- Compte Epargne Temps
- Modification Règlement Intérieur Conseil Municipal
- Règlement modifié
- Donner acte loyers 2026 - Boulangerie
Conseil Municipal - Séance du 15 juin 2026
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 05 juin 2026
- Budget formations élus
- Délégué CLECT
- Délégué SDEA
- Correspondant Défense
- Subvention exceptionnelle Cyclos Sportifs Couxois
- Subvention hors cadre Couci Couxa
- Demende de subvention "Déneigement voiries communales 2025/2026"
- Renouvellement convention ARE
Conseil Municipal - Séance du 05 juin 2026
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 27 avril 2026
- Election délégués et suppléants - Sénatoriales
- Feuille de proclamation
Conseil Municipal - Séance du 27 avril 2026
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 21 mars 2026
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Vote taux Impôts
- Vote Budget Primitif 2026
- Nombre membres CCAS
- Membres CCAS
- Commission Communale des Impôts Directs
- Commission de contrôle des listes électorales
- Commission Appel d’Offres
- Délégués Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche
- Délégués Communes Forestières
- Référents Petites Cités de Caractère®
- Délégués Comité Syndical Du Territoire d’Energie Ardèche
- Convention Certificats Economies d’Energie - Territoire d’Energie Ardèche
- Tableau Indemnités Elus 2025
Conseil Municipal - Séance du 21 mars 2026
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 21 mars 2026
- Election du Maire
- Détermination du nombre d’Adjoints
- Election des Adjoints
- Indemnités des élus
Conseil Municipal - Séance du 12 mars 2026
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 15 décembre 2025
- Approbation Compte Financier Unique
- Affectation des résultats 2025
Conseil Municipal - Séance du 15 décembre 2025
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 13 octobre 2025
- Autorisation à engager, liquider et mandater avant vote Budget Primitif 2026
- Décision Modificative - Travaux en Régie 2025
- Attribution fonds de concours - CAPCA
- Avenant convention mise en place conteneurs tris sélectifs - CAPCA
- Rétrocession de concession
- Vente terrain lieudit "Onclaire"
- Donner acte loyers 2026
Conseil Municipal - Séance du 13 Octobre 2025
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 30 juin 2025
- Convention / Règlement - Mise à dispostion barnum aux associations couxoises
- Admissions en Non-Valeurs 2025
- Renouvellement Contrat Groupe Risques Statutaires
- Titres restaurant 2026
- Primes 2025
- Donner acte - Virement de crédits
Conseil Municipal - Séance du 30 Juin 2025
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 26 mai 2025
- Convention participation frais scolaires Coux / La Voulte
- Subvention exceptionnelle coopératives scolaires
- Convention musique - Ecoles - Année scolaire 2025 / 2026
- Regroupement Pédagogique Intercommunal Coux Masneuf / Lyas
- Convention RPI
- Reprise camion - Services Techniques
- Demande de Subvention - Fonds de concours CAPCA
- Adoption modification statuts SDE 07
- Statuts SDE 07
- Demandes de Subvention hors cadre - Associations couxoises
- Convention calcul ARE - Centre de Gestion de l’Ardèche
- Convention ARE - CDG 07
Conseil Municipal - Séance du 26 Mai 2025
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 31 mars 2025
- Création et suppression de poste suite modification temps de travail
- Convention mise en place conteneurs semi-enterrés
- Demande subvention Région - Cession de barnum
- Donner acte loyers - 1er mai 2025