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Procès-Verbaux
- P.V Conseil Municipal du 19 février 2024
- P.V Conseil Municipal du 21 décembre 2023
- P.V Conseil Municipal du 23 octobre 2023
- P.V Conseil Municipal du 24 juillet 2023
- P.V Conseil Municipal du 24 avril 2023
- P.V Conseil Municipal du 27 mars 2023
- P.V Conseil Municipal du 20 février 2023
- P.V Conseil Municipal du 19 décembre 2022
- P.V Conseil Municipal du 24 octobre 2022
Conseil Municipal - Séance du 28 mars 2024
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 19 février 2024
- Vote Taux 2024
- Etat 1259
- Vote Budget Primitif 2024
- Convention Urbanisme - CAPCA
- Nouveau règlement - Attribution de subvention associations couxoises
- Règlement attribution subvention associations couxoises
- Tableau Indemnités Elus 2023
Conseil Municipal - Séance du 19 février 2024
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 21 décembre 2023
- Approbation Compte de Gestion
- Approbation Compte Administratif
- Affectation des résultats
- Convention SDEA
- Subvention exceptionnelle association couxoise
- Subvention association couxoise
- Donner acte décision - Marché de travaux site Le Fabricou - Attribution
Conseil Municipal - Séance du 21 décembre 2023
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 23 octobre 2023
- Rapport CLECT 2023
- Modification statuts CAPCA (Juin 2023)
- Modification statuts CAPCA (Septembre 2023)
- Convention musique - Ecole de Masneuf
- Demande subvention DETR / DSIL - Vidéoprotection
- Demande subvention DETR / DSIL - Bâtiments communaux
- Demande subvention DETR / DSIL - Eclairage public
- Autorisation à engager, liquider et mandater avant vote Budget Primitif 2024
- Indemnités Elus - Modification bénéficiaire
- Admission en Non-Valeur
- Donner acte loyers 2024
Conseil Municipal - Séance du 23 octobre 2023
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation compte-rendu
- Création de poste
- Chèques de table 2024
- Primes 2023
- Convention adhésion médecine professionnelle et préventine
- Subvention association couxoise
- Donner acte Virement de Crédits
- Donner acte loyer boulangerie
Conseil Municipal - Séance du 24 juillet 2023
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 24 avril 2023
- Emprunt 2023
- Subvention association couxoise
Conseil Municipal - Séance du 24 avril 2023
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 27 mars 2023
- Modalités de gestion des amortissements
- Convention musique
- Régularisation de voirie
- Subvention association couxoise
- Donner acte loyers 2023
Conseil Municipal - Séance du 27 mars 2023
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 20 février 2023
- Vote Taux 2023
- Etat 1259
- Vote Budget Primitif 2023
- Election membre CCAS suite démission
- Subventions associations couxoises
- Tableau Indemnités Elus 2022
- Modification règlement intérieur du Conseil Municipal
- Règlement intérieur Conseil Municipal - Modifié
Conseil Municipal - Séance du 20 Février 2023
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 19 décembre 2022
- Compte de Gestion
- Compte Administratif
- Affectation des résultats
- Subventions association couxoise
- Agence Postale Communale
- Gratification Service National Universel
- Donner acte décision Urbanisme
Conseil Municipal - Séance du 19 Décembre 2022
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 24 octobre 2022
- P.V Conseil Municipal du 24 octobre 2022
- Création de poste Agent de Maîtrise
- Subvention coopératives scolaires
- Convention Office de Tourisme Privas Centre Ardèche
- C.L.E.C.T Rapport 2022 N°1
- C.L.E.C.T Rapport 2022 N°2
- Autorisation à engager
- Travaux en Régie
- Donner acte loyers 2023
Conseil Municipal - Séance du 24 octobre 2022
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation compte-rendu
- Convention accès aux déchetteries
- Mise en place nomenclature M57
- Création de postes
- Chèques de table 2023
- Primes 2022
Conseil Municipal - Séance du 27 juin 2022
- Ordre du Jour
- Compte-Rendu
- Secrétaire de séance
- Approbation compte-rendu
- Création et suppression de poste - Modification temps de travail
- Création d’emploi
- Modalités publicité des actes
- Subvention association couxoise
Conseil Municipal - Séance du 23 mai 2022
- Ordre du Jour
- Compte-Rendu
- Secrétaire de séance
- Approbation compte-rendu
- Convention Eaux Pluviales Urbaines
- Convention frais scolaires - Régularisation
- Subvention association couxoise
- Convention " Déclaloc’ "
- SCoT Centre Ardèche
Conseil Municipal - Séance du 28 mars 2022
- Ordre du Jour
- Compte-Rendu
- Secrétaire de séance
- Approbation compte-rendu
- Tableau Indemnités Elus 2021
- Vote Taux
- Etat 1259
- Vote Budget Primitif 2022
- Demande subvention travaux Ecole de Masneuf
- Convention musique
- Subventions associations couxoises
- Représentants PCC
- Convention audit énergétique
- Convention Certificats d’Economies d’Energie
- Régularisation voirie
- Création cadre emploi Agent de Maîtrise
Conseil Municipal - Séance du 14 février 2022
- Ordre du Jour
- Compte-Rendu
- Secrétaire de séance
- Approbation compte-rendu
- Compte de gestion
- Compte Administratif
- Affectation des résultats
- DETR Bâtiment Le Fabricou
- DETR Aménagement extérieur Le Fabricou
- DETR Ecole de Masneuf
- DETR Vidéoprotection
- Subvention Cyclos Sportifs Couxois
Conseil Municipal - Séance du 20 Décembre 2021
- Ordre du Jour
- Compte-Rendu
- Secrétaire de séance
- Approbation compte-rendu
- Autorisation à engager
- Cession de terrain
- Donner acte décision Urbanisme
- Donner acte loyers 2022
- Travaux en Régie
- DM Subventions Associations
- DM Intégration étude de sol
- DM Virement de crédits